MENTIONS LÉGALES
Nom du site : Amel – NaturoCoach
Directrice de la publication : Amel LARBES
Adresse email : amel@amel-naturocoach.com
N° de téléphone : 06 28 93 38 02
Hébergeur : Ce site est hébergé sur la plateforme d’hébergement OVH (Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France). Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’éditeur de ce site, qui est édité à titre professionnel.
Propriété intellectuelle : Le contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive d’Amel ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation du contenu du site sans autorisation écrite est strictement interdite.
Données personnelles : Les données personnelles collectées sur le site (nom, prénom, adresse email, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2018, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles en contactant Amel à l’adresse email indiquée ci-dessus.
Droits d’auteur : Tous droits réservés © Amel – Coaching Santé et Bien-être
Numéro de SIRET : Titulaire d’un CAPE avec Créactive 06 – Siret 500 454 210 000 13
La couveuse d’activités Créactive 06 (association loi 1901, dont le siège social est situé : CO/ACO 262 Allée des Cougoussoles, 06110 LE CANNET, numéro de Siret : 500 454 210 000 13, représentée par sa Directrice Madame Céline THOUVENIN), créée dans le cadre de la Loi sur l’initiative économique (L 2003-721 du 1er Août 2003, Décret 2005-505 du 19 Mai 2005), accompagne Mme LARBES Amel signataire le 30/10/2022, pour une durée de 1 an renouvelable, d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise CAPE (décret n°2005-505 du 19 mai 2005, articles L 127-1 à L 127-7 du code du commerce).
Le transfert du contrat : Lorsque Mme LARBES Amel quittera l’association Créactive 06 pour créer sa propre activité, les relations contractuelles seront transférées de plein droit à cette nouvelle entreprise sans
modification et la couveuse Créactive 06 sera dégagée de toutes relations contractuelles et responsabilité vis-à-vis du client.
La cessation d’activité : Si Mme LARBES devait mettre fin à son contrat avec la couveuse Créactive 06 pour une autre raison que la création de sa propre entreprise, Mme LARBES en informera le client et modifiera les mentions légales de son site internet en conséquence. Cela entraînera la fin de toutes relations contractuelles entre Créactive 06 et le client.
